Longtemps, la question des liens entre bâtiment et environnement ne se posait pas. Après la prise de conscience des années 1970, le mouvement s'accélère, avec l'apparition de normes toujours plus ambitieuses. L'enjeu est double : moins consommer, donc faire des économies d'énergie en isolant et en utilisant des énergies renouvelables, et moins polluer, donc réduire les émissions de CO2. Depuis quelques années, normes et certifications se multiplient, poussant toujours plus loin le niveau d'exigence. Revue de détail.

1. LA HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

Née en 1996, l'association Haute qualité environnementale se donne pour mission d'améliorer la qualité des bâtiments neufs et existants. Depuis 2010, son périmètre d'action s'étend aux quartiers. Si elle n'impose pas d'objectifs chiffrés, elle s'inscrit dans une démarche de construction respectueuse de l'environnement. De plus, la Haute qualité environnementale a fait l'objet d'un dépôt de marque. Cet ensemble d'objectifs a donné la norme HQE, délivrée en fonction de quatorze critères qui, même s'ils se sont pas appliqués dans leur intégralité, garantissent toutefois un coût de fonctionnement énergétique moindre aux bâtiments. À noter que les préconisations prennent en compte également les données en amont et en aval du chantier (fabrication des matériaux, recyclage...).

2. LES NORMES HQE

L'association HQE n'étant pas un organisme de certification, c'est à l'Afnor (Association française de normalisation) qu'est revenu le soin d'établir des normes officielles, comme la certification NF Maison individuelle. La certification NF ouvrage démarche HQE est inspirée du label HPE, en allant un peu plus loin dans les exigences. Dans un but de simplification, plusieurs normes NF seront bientôt groupées en une seule norme cadre pour la contribution au développement durable des bâtiments. Les normes existantes sont réactualisées en permanence : une nouvelle méthode de calcul d'évaluation de la performance énergétique des bâtiments devrait s'appliquer en septembre 2011. Il en va de même en ce qui concerne la nouvelle réglementation des produits propres à la construction, qui sera appliquée dès octobre 2011.

3. HABITAT ET ENVIRONNEMENT

La certification Habitat et Environnement, lancée en 2003 par l'association Qualitel et sa filiale Cerqual, a été élaborée avec les représentants de la filière construction et les associations de consommateurs. Elle prend en compte la préservation de l'environnement tout au long de la vie du bâtiment, et repose sur sept critères environnementaux : management environnemental de l'opération, chantier propre, réduction de l'effet de serre, choix des matériaux, eau, confort et santé, et gestes verts. Au moins six thèmes sur sept doivent être satisfaits, dont trois systématiquement retenus. Il s'agit là de la prise en compte de l'environnement dans le projet, de l'économie d'énergie et de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et, enfin, des informations sur les gestes verts.

4. RÉGLEMENTATIONS THERMIQUES DES CONSTRUCTIONS

Émanant des pouvoirs publics via le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), les RT correspondent aux règles obligatoires à respecter pour la construction de bâtiments neufs. La RT 2000 en a posé en premier le principe, en donnant la priorité à l'isolation et à la rénovation du chauffage. Son objectif était de réduire la consommation énergétique de 20 % pour les logements, en utilisant des composants plus performants. La RT 2005 va au-delà en fixant une moyenne de 150 kWh/m²/an à ne pas dépasser, qui varie selon la zone climatique et le type de chauffage. Elle s'applique aux permis de construire déposés après le 1er septembre 2006. C'est aussi la RT 2005 qui introduit le diagnostic de performance énergétique (DPE), l'étiquette énergie pour les bâtiments et les certificats d'économie d'énergie devenue obligatoire depuis le 1er janvier 2011. Elle sera bientôt remplacée par la RT 2012, proche des exigences du label BBC Effinergie, qui deviendra elle-même obligatoire à partir de 2013 pour les constructions résidentielles neuves. Eau, chauffage, ventilation, éclairage et climatisation auront un niveau de consommation limité à 50 kWh/m²/an. La RT 2012 vise aussi une diminution des émissions de CO2 et une augmentation de 50 % des performances énergétiques.

5. LA HAUTEPERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE (HPE)

C'est un ensemble de labels publics français, équivalent au BBC, qui donne droit à des aides au financement ou à des avantages fiscaux. La Haute performance énergétique, réglementée mais pas obligatoire, se répartit en plusieurs niveaux d'exigences, qui viennent compléter la RT 2005 : le label HPE 2005 requiert une consommation conventionnelle d'énergie inférieure d'au moins 10 % à celle, de référence, de la RT 2005, la Très haute performance énergétique (THPE), elle, au moins 20 %. Le label HPE EnR (2005) ajoute au premier la contrainte qu'au moins 50 % de la consommation de chauffage soit assurée par un réseau de chaleur utilisant la biomasse ou l'alimentation par un réseau de chaleur utilisant 60 % d'énergies renouvelables. La THPE EnR renforce le dispositif en intégrant la production d'eau chaude, du chauffage et de l'électricité par énergies renouvelables. Contrairement à la Haute qualité environnementale, la HPE ne prend pas en compte les coûts énergétiques de fabrication des matériaux, de construction et de recyclage du bâtiment.

6. LE LABEL BBC-EFFINERGIE

La certification BBC est entrée en vigueur par l'arrêté du 3 mai 2007, relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label Haute performance énergétique (HPE). Il est délivré par l'association Effinergie, qui rassemble des professionnels de la construction et des collectivités, et les organismes mandatés par celle-ci. Le label BBC 2005 est attribué aux logements neufs, consommant au maximum 50 kWh/m²/an, une variable à pondérer selon la zone climatique et l'altitude du bâtiment. La conception d'une maison basse consommation correspond à une approche globale, qui prend en compte les différents aspects techniques interagissant : ventilation et ponts thermiques, énergies renouvelables, éclairage, protection solaire... Par ailleurs, la loi Grenelle Environnement 2 prévoit d'étendre les normes BBC à tous les permis de construire déposés à partir du 1er janvier 2013. En outre, le 1er janvier 2011 est entrée en vigueur la loi dite Scellier BBC. Ce label est compatible avec une démarche HQE.

7. SAVANTS CALCULS

Les calculs des certifications sont basés sur la consommation d'énergie conventionnelle de la maison (Cep), pour le chauffage, le refroidissement et la production d'eau chaude sanitaire. Elle est exprimée en kWh d'énergie par m² et par an. Toutes les normes visent à obtenir une consommation inférieure à la celle d'énergie primaire de référence fixée (Cep Réf) : 96 kWh/m²/an pour les bâtiments HPE, 80 kWh/m²/an pour les THPE, 50 kWh/m²/an pour les logements BBC et moins de 15 kWh/m²/an pour les bâtiments à énergie passive (Bepas). Enfin, un bâtiment à énergie positive (Bepos) produit de l'énergie. Acquéreurs et vendeurs savent qu'aujourd'hui l'étiquetage d'un logement est obligatoire, avec une note climat qui estime les émissions de CO2/m²/an et une note énergie, pour la consommation en énergie du logement.

SOURCE LOGIC-IMMO