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LES MAISON BBC, LE LABEL EFFINERGIE. |
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Une maison BBC, définition Comment atteindre les performances BBC Les avantages fiscaux d’une maison BBC Qui contrôle quoi ? 1- Une maison BBC, définition
Une maison BBC est une maison avec une très faible consommation d’énergie : 50 kWhep/m² (contre 110 pour une maison RT 2005 et plus de 250 pour la moyenne des maisons existantes).
50 kWhep/m² en énergie primaire en prenant en compte les consommations de tous les usages (chauffage, refroidissement ; production d’ECS, ventilation et éclairage) et décliné selon les zones climatiques de la RT2005 et l’altitude du projet de construction.
Avantages pour le futur propriétaire :
1- Maîtrise de vos dépenses : impact limité d’une hausse des prix du gaz, de l’électricité, du bois, etc…
2- Atout considérable lors de la revente d’une maison BBC. Comme votre four ou votre frigo, l’étiquette énergétique de votre maison (accompagnée de son certificat !) deviendra un excellent argument de revente.
3- Enfin, c’est une maison avec un taux de rejets CO2 très réduit qui respecte l’environnement (en attendant la maison passive à moins de 15 kWhep/m² de chauffage)
2- Comment atteindre les performances BBC
Pour obtenir ces labels, les constructeurs devront mobiliser toutes les techniques permettant d’économiser l’énergie, ce qui permettra au secteur de la construction de faire un grand pas vers l’objectif de division par quatre des émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2050.
> Le renforcement de l’isolation
Il est indispensable, quels que soient les systèmes constructifs ou d’isolation, de veiller au traitement des ponts thermiques de structure comme de ceux liés à l’insertion des balcons, coffres de volets roulants, baies, loggia, etc. et ce, à toutes les phases du projet.
Quatre grandes familles de techniques d’isolation sont envisageables. Pour chacune d’elles, des contraintes spécifiques devront être intégrées. Les soins apportés à la qualité de la réalisation et finition des parois sont primordiaux pour que le niveau de performance réalisé corresponde aux prévisions.
1-Système d’isolation rapportée par l’intérieur
2-Système d’isolation rapportée par l’extérieur
3-Système constructif à isolation répartie
4-Systèmes constructifs à ossatures
L’ensemble des techniques d’isolation s’appuie sur les différentes natures d’isolants qu’ils soient à base organique, minérale, végétale ou animale. De même, les systèmes constructifs à isolation répartie regroupent deux familles principales, les monomurs terre cuite ou béton cellulaire.
> L’implantation par rapport au soleil
L’implantation et l’assise du bâtiment vont d’abord dépendre des contraintes ou des opportunités du site. Quelles sont les vues les plus agréables ? Les orientations les plus profitables aux apports solaires ? D’où viennent les vents dominants ? Y a-t-il des pollutions sonores, olfactives ?...
En terme d’énergie, les points essentiels pour l’orientation seront la possibilité d’intégrer des capteurs solaires (en toiture, en auvent, …), de favoriser un ensoleillement optimal des façades en hiver, de limiter les vitrages à l’ouest qui sont les plus problématiques vis-à-vis du confort d’été, de limiter les effets des vents d’hiver et de permettre une ouverture des fenêtres en été pour profiter de la fraîcheur du soir et de la nuit.
> Organisation des espaces intérieurs ?
Quelques règles de bon sens permettent de limiter les consommations d’énergie sans surinvestissement :
privilégier l’orientation sud pour les pièces de jour ;
privilégier des matériaux à forte inertie pour les parois intérieures qui réceptionnent le rayonnement solaire d’hiver ;
disposer au nord les pièces pas ou peu chauffées (garage, cellier, …) ;
regrouper les pièces de nuit (qui sont moins chauffées en général) ;
regrouper les points de puisage d’eau chaude sanitaire et les rapprocher de la production.
> Le vitrage
Pour un bâtiment BBC - effinergie, on choisira systématiquement les fenêtres en fonction à la fois de leur coefficient Uw, de leur facteur solaire (S) et de leur facteur de transmission de lumière (FTL).
Les facteurs solaires et les facteurs de transmission de lumière du jour dépendent du type de vitrage et de la surface respective du cadre et du vitrage. L’analyse thermique devra prendre en compte ces différents éléments.
> Ventilation
Ventiler en récupérant la chaleur de l’air extrait pour préchauffer l’air entrant du logement.
Un système double flux avec échangeur récupère la chaleur de l’air extrait du logement pour préchauffer directement l’air neuf insufflé dans le logement. De plus, ce système permet d’améliorer la qualité de l’air entrant grâce à un système de filtres qui, pour garder son efficacité devra être nettoyé régulièrement.
> Une source de chauffage économique
Le chauffage représente un poste important de consommation dans un logement. Pour un logement BBC-effinergie, il peut encore représenter de 20 à 30 kWhep/m².an dans les zones climatiques les plus froides mais devient très faible en zone méditerranéenne où il peut être inférieur à 5 kWhep/m².an.
Répondre à un besoin de confort tout en réduisant la consommation revient à sélectionner les meilleures technologies présentes sur le marché tout en privilégiant les sources d’énergie renouvelables. Il faut être attentif à la génération de chaleur, la distribution, l’émission et la régulation lorsque l’on conçoit l’installation.
La pompe à chaleur ayant un COPannuel(8) supérieur ou égal à 3,5
Avec le prélèvement de chaleur à l’extérieur (air, eau, sol) et la restitution au sein du bâtiment par un système d’émission basse température
La chaudière à condensation au gaz ou au fioul
Grâce à la récupération de la chaleur latente rejetée par les produits de combustion, son rendement dépasse les 100 %, à condition que les émetteurs fonctionnent à basse température.
Le chauffage solaire, combinant des panneaux solaires et un système de stockage (ballon sur-isolé ou dalle épaisse) à une émission basse température, permet de couvrir 30 à 60 % des besoins de chauffage. Il sera utilisé conjointement à un autre système.
La chaudière à bois automatisée de classe 3 utilise une énergie renouvelable
Elle offre, via son système automatisé, une garantie de combustion régulée et optimisée suivant les besoins.
Important :
Ces systèmes seront d’autant plus performants quand ils seront installés avec des émetteurs basse température : planchers chauffants et radiateurs basse température.
> L’étanchéité de la maison (sa perméabilité)
Les défauts d’étanchéité se traduisent par des infiltrations d’air parasites et ont un impact en terme de déperditions, de confort, de santé, d’acoustique et d’efficacité des systèmes de ventilation.
Ils se situent principalement au niveau des jonctions : menuiseries extérieures, passages des câbles et appareillages électriques, trappes et éléments traversant les parois, liaisons façades-planchers, façades-toitures et insertion des coffres de volets roulants.
Pour bénéficier du label BBC-effinergie, vous devrez impérativement vous fixer un objectif de perméabilité (I4) inférieur ou égal à 0,6 m3/h.m² en maison individuelle et 1,0 m3/h.m² en collectif et vérifier avant la réception que vous l’avez atteint.
> Une production d’eau chaude sanitaire par chauffe eau solaire :
La consommation d’énergie pour le chauffage de l’eau peut être doublée si on n’utilise pas de chauffe eau solaire. Il est recommandé de prévoir l’intégration de capteurs comme élément architectural (toit, auvent, …) dès la conception.
Les ballons de stockage représentent des pertes considérables et devront absolument être très fortement isolés ou insérés dans des placards totalement isolés. En effet, les pertes d’un ballon peuvent représenter 6 à 15 kWh d’énergie primaire par m² et par an. Alors que dans un bâtiment classique, une partie de ces pertes sert au chauffage, dans un bâtiment BBC-effinergie, qui a très peu de besoins de chauffage, elles se traduisent par un gaspillage important et des risques de surchauffe en été.
3- Les avantages fiscaux d’une maison BBC
> Crédit d’impôt résidence principale
Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt pour l’acquisition de votre résidence principale progressivement réduite à compter des acquisitions de 2010 si non respect de la norme BBC.
40% de 1ere année et 20% les 4 suivantes si logement BBC
40% pendant 7 ans dès 2010 si norme BPOS
Logement non BBC :
35% puis 15% pour acquisition 2010
25% puis 10% pour acquisition 2011
12% puis 5% pour acquisition 2012
> Doublement du prêt à 0%
Une maison basse consommation BBC permet d’obtenir des conditions avantageuses en termes de financement. En complément du doublement du nouveau prêt 0% en vigueur depuis le 15 janvier 2009, il est également possible d’obtenir des financements complémentaires à des taux préférentiels comme le prêt EDF Vivrélec ou les prêts éco-vert de certaines banques.
> Une maison plus grande de 20% :
L’autorisation de dépassement du coefficient d’occupation des sols : une incitation à la performance énergétique.
Tel qu’introduit aux articles L. 128-1 et L. 128-2 du code de l’urbanisme par l’article 30 de la loi de programme n°2005-781 sur les orientations de la politique énergétique et aux articles R. 111-21 et 22 du code de la construction et de l’habitation, l’arrêté du 3 mai 2007 définit les critères pour autoriser la possibilité de dépassement du coefficient d’occupation des sols (COS) de 20%.
Cette mesure peut s’appliquer aussi bien aux constructions neuves qu’aux extensions de constructions existantes, à condition toutefois, que le conseil municipal ou l’établissement public de coopération intercommunal concerné ait délibéré sur son principe, qu’il ait un plan local d’urbanisme qui détermine un COS et qu’il ait indiqué les zones concernées. La parution de l’arrêté du 3 mai 2007 au Journal Officiel du 15 mai 2007 permet aux communes de délibérer immédiatement sur la mise en œuvre de cette procédure.
A savoir :
Pour les maisons individuelles isolées neuves, le bénéfice du dépassement du COS peut être accordé à la double condition : d’avoir un niveau de consommation inférieur de 20 % au moins à la consommation de référence résultant de l’application de la RT 2005 et de respecter une des quatre conditions portant sur l’utilisation des énergies renouvelables ou de pompes à chaleur performantes.
Dans ce cas, le maître d’ouvrage doit joindre au dossier du permis de construire son engagement d’installer les équipements de production d’énergie renouvelable, assorti d’un document établi par un diagnostiqueur (trouver un diagnostiqueur) apte à établir un diagnostic de performance énergétique, attestant que les conditions sont réunies au stade du permis de construire.
4- Qui contrôle quoi ?
EFFINERGIE® est une appellation visant à identifier les bâtiments dont les très faibles besoins énergétiques contribuent à atteindre les objectifs de 2050 : réduire les émissions de gaz à effet de serre par 4.
EFFINERGIE® dispose d’une véritable assise juridique et ouvre droit aux avantages liés aux labels de performance énergétique : réduction de taxe foncière, extension de COS, subventions pour la mise en place d’énergies renouvelables…
L’association Effinergie n’a pas vocation à délivrer elle-même le niveau BBC- EFFINERGIE®. Elle s’appuie sur quatre organismes certificateurs reconnus par l’Etat et accrédités par le COFRAC qui vont utiliser la marque EFFINERGIE® pour la certification au niveau BBC:
Les organismes accrédités :
- CERTIVEA pour les bâtiments tertiaires (écoles, bureaux…) en association avec les certifications NF Bâtiments Tertiaires–Démarche HQE® et NF Bâtiments Tertiaires
- CERQUAL pour les immeubles collectifs, les EHPA – EHPAD
et les logements individuels groupés, en association avec les certifications Qualitel (confort et économie de charges) et Habitat & Environnement (confort et respect de l’environnement)
- CEQUAMI pour les maisons individuelles en secteur diffus, en association avec les certifications NF Maison Individuelle et NF maison Individuelle démarche HQE®
- PROMOTELEC pour les maisons individuelles, les logements individuels groupés et les logements collectifs, dans le cadre de son Label Performance.
SOURCE LOGIC-IMMO
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